Versailles-Marly La Tribune du Soleil
Versailles-Marly La Tribune du Soleil
Versailles-Marly La Tribune du Soleil
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Versailles-Marly La Tribune du Soleil

Bienvenue à tous sur le forum des amoureux de Versailles et de Marly
 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -50%
-50% sur les sacs à dos pour ordinateur ...
Voir le deal
19.99 €

 

 Droits et devoirs des membres

Aller en bas 
AuteurMessage
Admin
Admin
Admin


Messages : 92
Date d'inscription : 14/05/2009

Droits et devoirs des membres Empty
MessageSujet: Droits et devoirs des membres   Droits et devoirs des membres I_icon_minitimeSam 16 Mai - 13:51

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).


Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
Revenir en haut Aller en bas
https://versaillessoleil.forumactif.org
 
Droits et devoirs des membres
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droits d'auteur

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Versailles-Marly La Tribune du Soleil :: Présentation du Forum et des membres :: Avertissements-
Sauter vers: