Versailles-Marly La Tribune du Soleil

Versailles-Marly La Tribune du Soleil

Bienvenue à tous sur le forum des amoureux de Versailles et de Marly
 
AccueilAccueil  PortailPortail  CalendrierCalendrier  GalerieGalerie  FAQFAQ  RechercherRechercher  MembresMembres  GroupesGroupes  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Droits et devoirs des membres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Admin
Admin
avatar

Messages : 92
Date d'inscription : 14/05/2009

MessageSujet: Droits et devoirs des membres   Sam 16 Mai - 13:51

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).


Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://versaillessoleil.forumactif.org
 
Droits et devoirs des membres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Chap. 4 - Droits et devoirs des nobles
» Chapitre 4 – Droits et devoirs des nobles
» Les magistrats du Parquet, membres du pouvoir exécutif ?
» Vers le respect des droits economiques et sociaux des citoyens haitiens
» Rapport sur les abus de droits humains en 2004-2006

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Versailles-Marly La Tribune du Soleil :: Présentation du Forum et des membres :: Avertissements-
Sauter vers: